DE-2023-021
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52 Route de Teulat 81500 MONTCABRIER
81 500 Montcabrier
Tél : 05 63 58 71 15
Contact email / Horaires
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Dimanche 05 mai 2024
Montcabrier
21°C légère pluie
19 km/h
63 %
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Publication délibérations du Conseil Municipal
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DE-2023-014
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DE-2023-013
DE-2023-013
DE-2023-012
Désignation référent communal "Ambroisie"
DE-2023-011
Révision tarifs concessions du cimetière
DE-2023-010
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR TRAVAUX DE VOIRIE
DE-2023-008
Election membres commission CIAF (LACT) 2 titulaires et 1 suppléant
DE-2023-007
Délibération portant approbation du montant de l'indemnité suite à l'expropriation d'un terrain de sport communal par le concessionnaire d'une future autoroute
DE-2023-006
Vote du budget primitif 2023
DE-2023-005
Vote des taux de fiscalité locale 2023
DE-2023-004
Vote des subventions aux associations 2023
DE-2023-003
Vote du CFU 2022 et résultat à affecter
DE-2023-002
Demande subvention fonds FNCCR et CCTA pour audit énergétique des bâtiments scolaires
DE-2023-001
Proposition de mode d'aménagement foncier et de périmètre dans les communes de Teulat, Montcabrier, Bannières avec extension sur les communes de Bourg-Saint-Bernard et Francarville
DE-2022-018
Dde subvention plantation arbre programme "un arbre, un collégien"
DE-2022-017
DEMANDE FONDS DE CONCOURS CCTA (ANNULE ET REMPLACE DE-2022- 012)
DE-2022-016
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sur l’évaluation du transfert de la compétence « Centre aquatique intercommunal à Lavaur » (nouvel équipement mis en service début 2022) au 1er janvier 2022 et la modific
DE-2022-015 ET ANNEXE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE COMMUN INTERCOMMUNAL D’ACCUEIL PERISCOLAIRE DES ENFANTS LES MERCREDIS SUR LE SITE DE L’ALSH LA TREILLE (81500 LUGAN)
DE-2022-010
CESSION PARTIE PARCELLE SECTION ZD 194 (MURET VOIRIE COMMUNALE RUE DU CLOS)
DE-2022-009 Instauration d'un DPU
Instauration d'un Droit de Préemption Urbain